Auteur: Berger-Levrault
ISBN 9782701313108
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités publiques. Il s’agit donc du complément indispensable du Code des marchés publics qui, pour sa part, traite essentiellement des procédures et des conditions de passation des marchés.
L’objectif de cet ouvrage est de rendre accessible à tous le texte du CCAG-Travaux, dont la formulation est souvent complexe.
Le lecteur trouvera dans ce livre le texte intégral du CCAG-Travaux, enrichi de notes faisant état de la législation et de la réglementation existantes, de la jurisprudence, de réponses ministérielles ou encore de la pratique contractuelle constatée ou préconisée. Des commentaires, à la fois rigoureux et clairs, qui facilitent la compréhension et la mise en application du texte. Un index détaillé ainsi que des tableaux récapitulatifs permettent un accès aisé à l’information. Un ouvrage particulièrement facile d’utilisation, conçu dans le même esprit que le Code des marchés publics annoté, du même auteur, déjà publié chez Berger-Levrault.
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